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Le 4 mars 2016

RSA : le lobbying payant des départements

80 Départements sur 101 sont en situation de graves difficultés financières. Ils sont étouffés par la baisse des dotations de l’État d’une part et les transferts de charges notamment en ce qui concerne les aides sociales, d’autre part. Alors, ils ont décidé de se mobiliser et de s’engager dans une vaste campagne de lobbying sous la houlette de l’Assemblée des Départements de France (ADF) présidée par l’ancien ministre Dominique Bussereau.

Dominique Bussereau, lui-même président du Conseil Départemental de la Charente-Maritime, a su mobiliser tous azimuts ses collègues pour faire pression et obtenir de l’État une sortie de crise qui semble aujourd’hui envisageable.

Depuis 2003, le versement du RSA est placé sous la responsabilité des départements. Le problème réside dans le fait que ce dispositif est devenu au fil des années un véritable gouffre financier alors que dans le même temps les dotations de l’Etat ne cessaient de diminuer. Ainsi, en 2015 sur 9,7 milliards d’euros de dépenses, 4 milliards sont restés à la charge des départements. Une situation inextricable qui menace de mettre dans le rouge une grande partie des Conseils départementaux, ce qui est bien évidemment inenvisageable.

L’Etat est longtemps resté sourd aux demandes des présidents de Conseils départementaux, jusqu’à ce que ces derniers s’organisent et mettent en place un lobbying très efficace. Au programme, présence médiatique, mobilisation au Parlement, utilisation des outils de communication des départements (voir notre photo avec l’exemple du Loir et Cher) et menace de suspendre les versements des prestations.

La solution trouvée entre l’ADF et Matignon serait une « recentralisation au niveau de l’Etat » du versement des prestations et une gestion de celles-ci qui resterait confiée aux Conseils départementaux. Des points de tension persistent comme la période à partir de laquelle l’Etat prendrait en charge les prestations, l’ADF souhaite un effet rétroactif à 2014, Matignon n’envisage une prise en charge qu’à partir de 2016. Autre point d’achoppement, la gestion de la période de transition jusqu’à la mise en place de cette « recentralisation », en effet de nombreux départements ne sont pas en situation de pouvoir continuer de financer le versement des aides cette année, la piste d’un plan d’urgence de 250 millions d’euros est évoquée.

Les négociations vont se poursuivre dans les prochaines semaines mais grâce à un lobbying efficace et percutant, les Conseils Départementaux peuvent envisager une sortie de crise par le haut. Un joli coup de Dominique Bussereau.

Le 4 mars 2016

Les VTC sont-ils victimes d’Uber ?

Le médiateur nommé par le gouvernement dans la crise entre taxis et VTC a rendu ses conclusions et certaines ne manquent pas de surprendre. Dans cette affaire, on peut s’interroger sur le bénéfice que tire le géant Uber de s’associer avec des start-up françaises dont les pratiques sont pourtant incomparables avec les siennes.

Le député socialiste Laurent Grandguillaume dresse dans son rapport une perspective qui consisterait à rapprocher au maximum les taxis et les VTC plutôt que de les différencier. Une conclusion surprenante et qui semble assez éloignée des habitudes de consommation ainsi que des offres spécifiques que chaque profession est en passe de créer. Cette proposition présente néanmoins un avantage certain, elle permet de « vendre » l’idée d’un dédommagement qui serait versé aux taxis pour la perte de valeur de leur licence du fait de l’arrivée des VTC, ce dédommagement serait financé par un fonds lui-même abondé par une… taxe payée par les clients de VTC.

Ce fonds, tel qu’il est présenté à ce stade, laisse plusieurs questions en suspend, dont une essentielle : comment seront indemnisés les taxis qui partent à la retraite et qui sont détenteurs d’une licence obtenue gratuitement après une attente de dix ou quinze ans ? Celle-ci vaut en moyenne 160.000 euros, le nouveau dispositif ramènerait cette valeur à zéro sauf à envisager qu’elle fasse également l’objet d’une prise en charge par le fonds…

Côté VTC, les conclusions sont nettement moins favorables, il est proposé de renforcer les contrôles notamment à l’égard des Loti (qui dispose d’une licence pour transporter au moins deux personnes) et de doter les VTC et Loti d’une signalétique inamovible (un peu comme les taxis). On retrouve donc l’idée de rapprocher au maximum les deux professions.

Les VTC souffrent de l’image et des méthodes musclées d’Uber et les sociétés françaises qui se sont créées dans l’ombre du géant américain sans faire preuve d’autant d’agressivité seront tout autant pénalisées. Cette situation est assez incompréhensible. Elle est due en grande partie au choix de certaines sociétés de s’allier avec Uber pour négocier avec les pouvoirs publics et au laissez-faire des autres qui ne se sont pas préoccupées plus que cela de la situation.

Le résultat est désastreux pour des centaines de petits patrons qui avaient créés leur société pour travailler avec le statut VTC ou Loti et qui voient leurs ambitions revues à la baisse. En ce qui concerne les plateformes qui souhaitaient se différencier d’Uber, que ce soit par la nature du service qu’elles apportent ou la niche qu’elles ambitionnent d’occuper, il y a également un risque sérieux pour que leur modèle économique s’en trouve remis en question.

Les plateformes sont victimes de leur manque d’implication dans leurs actions de lobbying. À trop vouloir agir dans l’ombre du géant américain, elles ont pris le risque de se faner.

Le 4 mars 2016

Les chiffres-clés de la semaine

42

Scotché. Nicolas Sarkozy reste scotché dans les tréfonds des sondages. L’ancien président de la République ne parvient pas à « accrocher » l’opinion. Le succès de son livre, ses stratégies médiatiques qui on pourtant fait son succès dans le passé, rien ne semble fonctionner. La dernière livraison du sondage Elabe-Les Échos-Radio Classique place Nicolas Sarkozy à 42% de bonnes opinions auprès des électeurs de droite et du centre quand Alain Juppé obtient 76%. Même François Fillon et Bruno Le Maire scotchent le président des Républicains avec respectivement 57 et 53% de bonnes opinions. Sur l’ensemble de la population Nicolas Sarkozy reste stable à 23% de bonnes opinions, plus de deux fois moins que son principal rival Alain Juppé qui recueille 52% d’opinions favorables.

 

21,2

Les services de Bercy n’ont pas chômé en 2015, ils ont en effet atteint la somme record de 21,2 milliards d’euros de redressements fiscaux. Ces redressements proviennent des régulations des exilés fiscaux ainsi que des redressements particulièrement élevés de grandes entreprises pour 5,8 milliards d’euros, soit une hausse de 40% en un an. 3,3 milliards d’euros sont obtenus grâce à cinq contribuables. Le gouvernement a profité de la publication de ces résultats pour souligner que les redressements fiscaux ne cibleraient pas prioritairement les petits contribuables.

44

L’Observatoire des marchés des communications électroniques, publié par l’Arcep, le régulateur des télécoms, révèle que le nombre d’abonnements à l’internet au très haut débit est en progression de 44% en France en 2015.  Le gouvernement a lancé un plan de développement de la fibre optique au plan national de 20 milliards d’euros qui ambitionne de couvrir l’ensemble du territoire d’ici à 2022. Or, les abonnements à la fibre optique ont augmenté de 53% en 2015, ce qui reflète déjà les effets de ce plan. En outre, les zones les moins denses en population semblent bénéficier particulièrement de ce plan, le nombre de logements raccordés à la fibre progresse plus rapidement que dans les zones à plus forte densité.

17

Archivé. La dernière livraison du sondage Elabe-Les Échos-Radio Classique est particulièrement dure pour François Hollande. 17% des des Français lui font « confiance pour affronter efficacement les principaux problèmes ». Il s’agit d’un record d’impopularité depuis son élection en 2012. Le quinquennat semble déjà « archivé » pour les Français qui se tournent vers la présidentielle de 2017. Manuel Valls établit également un record avec seulement 23% de bonnes opinions.

5

Après le Volkswagengate PSA avait annoncé son partenariat avec deux ONG, Transport & Environnement (T&E) et France Nature Environnement pour effectuer des contre-mesures sur ses véhicules. Le groupe français jouait ainsi la transparence et tentait de rassurer sa clientèle dans un contexte de scandale qui avait forcément des répercussions sur l’ensemble des constructeurs automobiles. Les premiers résultats viennent d’être rendus publics et le test effectué avec le protocole T&E, sous contrôle de Véritas, sur une 308 donnent une consommation aux 100 kms de 5 litres, ce qui est sensiblement supérieur aux tests de l’homologation du véhicule qui ressortaient à 3,2 litres au 100 kms. Ce décalage est sans surprise, il est le reflet du contexte artificiel des tests d’homologation. PSA souhaite rendre public les tests sur l’ensemble de sa gamme dès l’été 2016. Il s’agit d’une bonne opération pour PSA, à la fois de transparence en direction du marché et de collaboration avec des ONG environnementales. On pensait les positions des uns et des autres irréconciliables.

1.810

Forbes a publié son recensement des grandes fortunes mondiales. Le nombre de milliardaires est en baisse en 2015, ils sont 1.810, selon Forbes, soit 16 de moins qu’en 2014. Surtout, ils sont moins riches avec une fortune moyenne de 3,6 milliards de dollars, soit presque 10% de moins que l’année précédente. La tête de cette liste enviée est toujours occupée par Bill Gates qui perd tout de même 4,2 milliards de dollars sur une année. Sa fortune reste confortable à 75 milliards de dollars. Le patron de Facebook, Mark Zuckerberg passe de la 16ème à la 6ème place mondiale et celui d’Amazon, Jeff Bezos, passe de la 15ème à la 5ème place. Les deux seuls français de ce Top 50 Forbes des plus fortunés restent Liliane Betencourt et Bernard Arnault qui occupent les 9ème et 14ème place.

100

En France les « business angels » injectent 100 millions d’euros dans de jeunes entreprises contre 30 milliards de dollars aux Etats-Unis. L’explication de ce fossé serait la fiscalité qui pèse sur les entrepreneurs notamment au moment où ils cèdent leur entreprise, ainsi ils ne sont pas encouragés à réinvestir dans de jeunes pousses qui manquent pourtant cruellement de cash pour se développer. Le gouvernement devrait donc proposer dans le collectif budgétaire de juin, un nouveau véhicule intitulé « compte épargne investisseur » dont l’objectif serait de défiscaliser les investissements dans de jeunes entreprises. Le périmètre précis de ce nouveau dispositif reste à définir mais on sait déjà qu’il devrait permettre aux investisseurs de disposer de plus de temps qu’actuellement pour choisir leurs cibles.

13

Excellent mois de février pour les ventes de voitures en France puisqu’elles ont bondi de 13%. Même si on neutralise les effets d’un mois plus long que l’année dernière, année bissextile oblige, cette progression reste tout de même remarquable avec +7,6%. Sur janvier et février, la croissance du secteur atteint 8,7%, un excellent résultat qu’il faut toutefois nuancer car les ressorts de  la décision de renouvellement des véhicules restent assez mystérieux, difficile donc de prévoir l’évolution sur l’année 2016.

308

On se souvient des débats homériques autour de la loi Macron et de ses 308 articles. Qualifiée, de loi fourre-tout, elle a finalement été adoptée avec des amendements dont les effets pervers se font ressentir. C’est le cas pour l’ouverture des magasins le dimanche, largement bloquée à cause des syndicats. La loi rend possible l’ouverture le dimanche sous réserve d’obtenir la validation des syndicats qui représentent 30% des voix des salariés et de ne pas être rejeté par les syndicat représentants 50% de ces voix. L’application de la loi est gelée par l’opposition de certains syndicats au travail dominical. La loi Macron reste très positive en ce qui concerne l’ouverture à la concurrence du transport par cars qui a déjà permis de créer 1300 emplois avec 1,5 million de passagers transportés.

22

C’est le 22 avril que les candidats à la primaire de la droite et du centre recevront leur guide électoral qui précise les règles qu’ils devront respecter dans le cadre de cette campagne. Au vu des premières tensions et des enjeux en présence, on peut imaginer que ces règles de bonne conduite sont les bienvenues. La haute autorité de la primaire prend les devants et espère que cette campagne ne se transformera pas en pugilat. Les responsables des Républicains restent optimistes sur la bonne tenue des débats à venir, ils font le pari qu’aucun candidat n’aura intérêt à tirer contre son propre camp et à passer en quelque sorte pour le dynamiteur d’une victoire à portée de vote.

Le 26 février 2016

Quand le carcan réglementaire tue l’audiovisuel

Cette tribune a été publiée le jeudi 25 février sur le site du quotidien Les Échos.

L’audiovisuel français évolue dans un cadre règlementaire strict et contraignant qui pourrait le mettre en danger face aux acteurs du numérique qui disposent d’un environnement totalement dérégulé. N’est-il pas grand temps de remettre le système à plat ?

La loi « liberté de création, architecture, patrimoine », initiée par l’ancienne ministre de la culture et de la communication, Fleur Pellerin et en navette au parlement a donné lieu à une initiative rocambolesque et totalement déconnectée de la réalité économique ainsi que des enjeux auxquels ont à faire face nos entreprises éditrices de médias. Elle s’est, dans le même temps, désintéressée des allègements indispensables aux obligations qui pèsent sur les éditeurs audiovisuels.

Une déconnection totale de la réalité du marché

Le projet de loi, pourtant préparé pendant de longs mois par Fleur Pellerin et ses équipes, ne prévoyait aucune disposition sur le média radio avant son arrivée en commission des affaires culturelles de l’Assemblée Nationale. Contre toute attente, les députés ont adopté en commission, malgré les réserves de son président, un amendement visant à alourdir les obligations des radios en matière de quotas de chansons francophones. Les radios françaises, pourtant les principales intéressées, n’ont pas été auditionnées par les parlementaires et ont du faire face ensuite à l’obstination de la ministre décidée à leur imposer des règles de programmation musicale toujours plus lourdes.

Il est tout à fait concevable qu’au nom de la diversité musicale et du soutien à la création française les radios soient mises à contribution pour mettre en avant les artistes francophones. Néanmoins, ne faut-il pas prendre en compte la forte baisse de la production francophone de ces dernières années ? En outre, est-il possible de nier que le contexte économique, technologique et concurrentiel de 2016 n’est plus celui du début des années 1990 et que les modes de consommation ont considérablement évolué ?

Jusqu’à présent, le gouvernement, dans cette affaire, a fait le choix d’ignorer la réalité, de ne pas entendre les réserves du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) en charge de la régulation du secteur et n’a même pas pris le temps de recevoir les acteurs de la filière radiophonique. C’est une grave erreur.

En effet, l’avenir de l’industrie du disque repose sur l’explosion du streaming. Pascal Nègre l’a reconnu dans de multiples interviews avant de quitter la présidence d’Universal. Ces activités internet constituent également de redoutables concurrents des radios, notamment auprès du public jeune. Or, les géants du net ne sont soumis à aucune régulation et il n’est certainement pas question pour eux d’appliquer une règle de quotas qui date de 1994…

La télévision bloquée par des règles des années 90

Du côté de la télévision, la situation n’est pas plus brillante. Il suffit de regarder vos écrans des chaines de la TNT un samedi soir pour se rendre à l’évidence : aucun film de cinéma ne peut être regardé. En effet, une règle, qui fête son quart de siècle, interdit à la quasi-totalité des chaines gratuites de diffuser des films de cinéma le samedi, le mercredi et le vendredi soir ainsi que le dimanche avant 20H30… Il suffit de se remémorer la situation concurrentielle de 1990 pour comprendre à quel point cette règlementation est inadaptée à la situation d’aujourd’hui. Là encore, ce sont les nouveaux modes de consommation et les nouveaux concurrents des chaines de télévision qui sont considérés comme inexistants par une loi obsolète.

Que dire des règles qui régissent les liens entre les producteurs et les éditeurs ? Les chaines payent pour des programmes dont elles ne seront jamais les propriétaires et qu’elles ne pourront donc jamais vraiment rentabiliser. Elles ont également l’obligation de faire appel à des producteurs indépendants pour 75% des programmes qu’elles diffusent sur leur antenne. Un gaspillage de moyens aux multiples effets pervers : il affaiblit économiquement les chaines, freine les producteurs indépendants dans leur développement et a entrainé une paupérisation de la profession pointée par un récent rapport du CSA.

Le temps de la refonte est venu

Il ne s’agit que de trois exemples concrets d’un carcan réglementaire qui n’est plus tenable ni pour les radios, ni pour les chaines de télévisions françaises. Celles-ci doivent se battre dans un contexte concurrentiel de plus en plus difficile et face à des acteurs du net qui ne subissent aucune contrainte, sinon celle de rester en capacité de séduire massivement le public. En outre, ce corset  législatif affaiblit nos entreprises audiovisuelles face à leurs concurrentes européennes qui bénéficient de législations plus souples et en prise avec leurs réalités de marché.

La nouvelle ministre de la culture et de la communication devrait s’intéresser sérieusement au secteur de l’audiovisuel et engager la refonte de sa législation avec volontarisme et pragmatisme. Dans le cas contraire, il faudra que les dirigeants de chaines s’organisent pour peser efficacement dans les programmes en préparation dans les différents staffs des candidats, déjà nombreux, à l’élection présidentielle de l’an prochain.

Mathieu Quétel, président de Sountsou – Affaires Publiques

 

Le 26 février 2016

Ne vous résignez pas !

Le livre que publie Bruno Le Maire simultanément avec l’officialisation de sa candidature à la primaire de la droite et du centre sonne comme un appel à la rebellion des électeurs « Ne vous résignez pas ! » lance-t-il à la cantonade comme pour inciter les lecteurs à suivre son exemple.

Ce livre rejoint la longue liste de ceux de François Fillon, Alain Juppé, Nicolas Sarkozy ou Jean-François Copé et précède ceux de Nadine Morano, Nathalie Kosciusko-Morizet ou Hervé Mariton. Les candidats à l’investiture de la droite pour la présidentielle de 2017 cèdent tous à la tentation de l’écrit pour ouvrir les portes des médias ou lancer une tournée des provinces. La différence de Bruno Le Maire est qu’avec déjà sept livres, il a su s’imposer comme auteur à succès.

Le candidat à la candidature est fort de sa jeunesse et de ses différences. Il a démissionné de la fonction publique, certes très récemment, mais il en profite pour marteler que les autres devraient en faire autant. Il souhaite incarner le renouveau qu’il veut imposer dans son camps. Il invite les français à tourner une page de la Vème République.

Bruno Le Maire en est parfaitement conscient, s’il gagne la primaire des 20 et 27 novembre, il mettra de fait à la retraite ses trois principaux concurrents Alain Juppé, François Fillon et Nicolas Sarkozy. Il sait que depuis le mardi 23 février, date officielle de son entrée en campagne, il est devenu une cible vivante. Désormais tous les coups seront permis. Il ne reste qu’à attendre les premières salves qui ne devraient pas tarder.

D’ailleurs, force est de constater que le quadragénaire a déjà remporté une première victoire : il s’impose dans le quatuor des favoris de la primaire. Ce n’était pas gagné si l’on observe les piètres résultats que promettent les sondages aux autres petits candidats. Pour l’heure, il est le seul à être donné perdant au 1er tour face à François Hollande dans les derniers sondages, mais d’un petit point et le sondage Ifop pour Fiducial-Paris Match-Sud Radio publié le 23 février, le crédite de 17% au 1er tour s’il représentait la droite à la présidentielle de 2017, contre 18 pour François Fillon s’il se présentait seul, et 21% pour Nicolas Sarkozy. Le principal enseignement de ce sondage n’est-il pas que l’ancien président, son ancien premier ministre et son ancien ministre sont dans un mouchoir de poche, quand Alain Juppé les distance largement avec 30% d’intentions de vote s’il était le représentant de la droite à la primaire ?

Alors, Bruno Le Maire a vraisemblablement raison de ne pas écouter les Cassandre. Les entend-il seulement ? Il fonce. Il commence dans son livre à tirer un bilan désastreux des trente dernières années de gouvernements successifs, dont ceux auxquels il a appartenu. Il accuse, s’accuse (un peu), regrette que les décision « essentielles » aient été diluées dans les « décisions accessoires », bref que les réformes n’aient pas été entreprises afin d’endormir le bon peuple rassuré par tant de mensonges et de lâchetés successives.

Il devrait commencer à égrener ses propositions concrètes dans les prochains jours avant de les réunir dans un nouvel ouvrage-programme annoncé pour le mois de septembre. D’ici là, il va poursuivre sa campagne, sur les routes de France, sur le terrain. Ses propositions seront sans doute aussi radicales que les premières qu’il a dévoilées comme le fait de confier la gestion des chômeurs au secteur privé, la suppression de 1 million de postes de fonctionnaires sur 10 ans, le plafonnement des allocations les plus élevées, l’extinction du statut de la fonction publique territoriale au profit de statuts privés ou la retraite à 65 ans…

S’il est attendu sur ces propositions de réformes il ne faudrait pas que son souhait de faire table-rase se traduise par des promesses impossibles à traduire en réalité. Le risque est réel.