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Le 7 avril 2016

Présidentielle : le « coup d’Etat démocratique » de Jacques Attali

L’ex-conseiller de François Mitterrand revient avec un projet pour la France. Sans politique, il a collationné 10.000 contributions, autour de 250 experts et il propose un véritable projet de société avec 300 propositions concrètes. 

Jacques Attali est en colère. Il dénonce le manque de travail des politiques et des partis et leur totale impréparation pour 2017. Il souhaite retrouver le souffle des réformes de 1958 et 1981 qu’il estime être les derniers grands rendez-vous de la France avec un projet et des réformes majeurs. Il revendique donc un « coup d’Etat démocratique » !

Dans une interview au journal Les Echos, Jacques Attali plaide pour un « big bang institutionnel, économique et social, sur trois axes : la protection, l’audace et le vivre-ensemble ». Il propose une série de réformes, parfois audacieuses, que le nouveau gouvernement devra mettre en place en 100 jours. Sa réforme institutionnelle, qui prévoit notamment un mandat présidentiel de sept ans non renouvelable, permettra au président de réformer en sérénité sans avoir l’oeil rivé sur les sondages.

Parmi les propositions, on retrouve l’idée de limiter tous les mandats électifs à une seule réélection, à tous les niveaux, il ne resterait plus que 200 députés et 50 sénateurs afin d’adapter le parlement à un fonctionnement plus fluide et moins coûteux de la démocratie. L’école constituerait également une priorité forte avec des mesures phares comme le port d’un uniforme, un très fort taux d’encadrement en maternelle, notamment dans les zones difficiles, un vaste plan de recrutement d’enseignants-chercheurs.

Sur les plans économique et fiscal, Jacques Attali et ses experts préconisent une réduction de 25% de l’impôt sur les sociétés, une simplification des procédures pour les PME, un remplacement de l’ISF par un impôt immobilier ainsi qu’une augmentation de 2 points de la TVA sur cinq ans avec une baisse de l’impôt sur les revenus et des cotisations sociales.

Ces propositions sont posées pour créer le débat et Jacques Attali affirme ne défendre aucun candidat pour la présidentielle puisqu’il les met tous dans le même panier. Interrogé par Les Échos sur Emmanuel Macron, il confie qu’il n’a pas plus d’idées que les autres à ce stade.

Retrouvez l’intégralité des propositions de Jacques Attali dans son nouvel ouvrage « 100 jours pour que la France réussisse » aux éditions Fayard.

Le 7 avril 2016

Les chiffres (très politiques) de la semaine

30

Jacques Attali a calculé qu’il faudrait trouver 30 milliards d’euros d’économies uniquement pour que la dette publique n’augmente pas au cours du prochain quinquennat. Pour en finir avec le déclinisme et prévenir une crise majeure, il propose 300 propositions pour un projet de société issues de 10.000 contributions de 250 experts. L’ex-conseiller de François Mitterrand, qui regrette ne plus trouver le souffle des programmes de 1958 et de 1981, milite pour un « coup d’Etat démocratique » en 2017. Il publie chez Fayard « 100 jours pour que la France réussisse » un projet livré clés en mains pour les staffs de campagne des candidats à la présidentielle de 2017.

11

Le 11 mai, Alain Juppé publiera son troisième ouvrage consacré à son programme économique pour 2017. Le livre sera basé sur un échange avec un journaliste, comme les précédents. Le volet économique du projet Juppé devrait se déployer autour du tryptique « stabilité, liberté, innovation ». Afin de sortir des outils habituels de promotion pour la sortie de ce genre de livre, l’équipe d’Alain Juppé a imaginé une grande manifestation au Palais des Congrès en présence de personnalités diverses et de journalistes. Selon le magazine Le Point, BFM Business aurait été contactée pour diffuser l’évènement en direct sur son antenne mais aurait décliné l’offre.

5

La nouvelle présidente de la Région Île de France, Valérie Pécresse vient de faire adopter son premier budget d’un montant de 5 milliards d’euros. La présidente a dénoncé la situation « contrainte » de cet exercice marqué par une baisse de la Dotation de l’Etat de 140 millions d’euros alors que de nouveaux transferts de compétences ont eu lieu. Le budget de fonctionnement de la Région a été baissé de 120 millions d’euros et l’accent a été mis sur les transports, l’éducation, la sécurité et la culture. La nouvelle majorité a également vivement critiqué la gestion précédente qui aurait laissé une « situation dégradée ». Quant au PS, il accuse Valérie Pécresse d’avoir mis en oeuvre « le plus grand plan social d’Ile de France ».

12

La primaire de droite continue de susciter les vocations avec la déclaration de candidature du député Jacques Myard qui semble s’être soudain trouvé un destin présidentiel. Autre personnalité qui pourrait officialiser sa candidature prochainement, Michèle Alliot-Marie. Elle vient de créer « Nouvelle France » une plateforme participative qui devrait se transformer en base de conquête de la primaire. Il faut se rappeler que l’ancienne patronne du RPR a créé la surprise en février en obtenant 45% des voix face à Luc Chatel pour la présidence du Conseil national de son parti Les Républicains. En outre, l’ancienne ministre serait également motivée par quelques rancoeurs à l’égard d’Alain Juppé.

5

Connu pour ses problèmes avec la paperasserie, le député de Saône-et-Loire, Thomas Thévenoud est de retour avec un livre autobiographique. Il fut surtout l’auteur en 2014 d’une loi sur les taxis et il reste l’un des spécialistes à l’Assemblée Nationale de cette profession. Il porte un regard critique sur le projet du gouvernement de racheter les licences. Il estime en effet le coût de cette proposition à quelques 5 milliards d’euros pour la seule région parisienne. En effet, selon lui les licences étaient vendues jusqu’à 250.000 € à Paris et 400.000 € sur la Côte d’Azur avant l’arrivée de la plateforme Uber. Il dénonce le manque de financement de la mesure.

4

Nouvelle épine dans le pieds du gouvernement, la lettre adressée le 4 avril par le patron de FO à la ministre du Travail, dénonçant le non-respect de la procédure dans la mise en place de son projet de loi travail. Selon l’article L1 du Code du travail, le gouvernement doit engager une procédure de consultation avec les partenaires sociaux avant toute réforme dudit Code. Or, selon Jean-Claude Mailly, le gouvernement aurait volontairement omis d’engager cette consultation afin de gagner du temps et, surtout, d’éviter tout dialogue avec les organisations syndicales. La lettre du patron de FO, révélée par Le Parisien-Aujourd’hui en France, n’envisage pas de suite à ce stade, mais il n’est pas exclu qu’une procédure judiciaire soit engagée par la Centrale syndicale.

28

En avance sur son calendrier, PSA vient de présenter son nouveau plan stratégique « push to pass » avec pour ambition d’augmenter son chiffre d’affaires de 10% d’ici à 2018 puis de 15% supplémentaires à l’horizon 2021. Pour soutenir ses ambitions, le constructeur français, prévoit de lancer sur six ans, 28 nouveaux modèles de véhicules sur ses trois marques (Peugeot, Citroën et DS), dont quatre véhicules électriques etc sept véhicules hybrides rechargeables. La mobilité sera également au coeur de ses ambitions avec 100 millions d’euros investis dans des start-up. Il est déjà partenaire d’une plateforme qui permet à des particuliers de louer des véhicules entre eux. Au delà, c’est la voiture autonome qui est déjà en ligne de mire, PSA fait le pari qu’elle sera partagée.

1,97

Les taux immobiliers n’en finissent pas de baisser. En mars, selon l’Observatoire Crédit Logement / CSA, ils atteignent, hors assurance, un record de 1,97% contre 2,15% en janvier. Or, nous entrons dans la période la plus propice de l’année pour les achats immobiliers, les banques ayant du retard sur leurs feuilles de route, il est probable que les taux continuent de baisser en raison de la concurrence pour conquérir des parts de marché. Cette situation a des répercussions sur les capacités des acheteurs qui peuvent s’offrir quelques mètres carrés en plus pour le même prix qu’il y a 5 ans à peine.

48,5

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a porté plainte contre Apple devant le Tribunal de commerce de Paris et lui réclame la somme de 48,5 millions d’euros. La DGCCRF reproche à Apple les clauses contractuelles qu’elle impose aux opérateurs télécoms. Il lui est reproché notamment d’imposer aux opérateurs d’abonder un fonds publicitaire pour financer ses campagnes de publicité. La DGCCRF a également en ligne de mire les volumes de commande ainsi que la politique tarifaire qua la firme à la pomme impose aux opérateurs. L’affaire, révélée par BFM Business, pourrait en fait coûter près du double à Apple.

10

La filière du recyclage est en crise. Le prix des matières vierges s’est effondré au cours des dernières années et les industriels ne voient plus l’intérêt d’intégrer dans leur production des matières recyclées. Le syndicat des recycleurs, le Federec, tire donc la sonnette d’alarme et annonce que la filière pourrait perdre 10% de ses effectifs dans les prochains mois. La Fédération demande donc au gouvernement d’obliger les industriels à utiliser un quota de matière recyclée. Le secteur pèse 9 milliards d’euros et 26.000 salariés, il estime également que les industriels ne jouent pas le jeu du recyclage et privilégient trop souvent des solutions alternatives.

92

La primaire à droite connait un grand succès et le nombre de candidats ne cesse d’augmenter de semaine en semaine. Nombreux sont ceux qui ne seront pas en mesure d’accéder au premier tour en raison du nombre de parrainages à recueillir. La question qui se pose désormais est de savoir vers lequel des principaux candidats, les « petits » décideront finalement de se rallier. Il sera intéressant d’observer les investitures aux législatives pour obtenir déjà une petite idée sur ce qui se prépare en coulisse. Ainsi, Geoffroy Didier serait promis à une excellente circonscription dans le Hauts de Seine. Sa candidature à la primaire va-t-elle lui coûter ce parachutage ou, au contraire, le propulser sur les bancs de l’Assemblée Nationale en 2017 ?

Le 5 avril 2016

Désarmé, imprévisible, facteur d’insécurité juridique : quel devenir pour le CSA ?

Une tribune de Philippe Gault pour la Newroom de Sountsou – Affaires Publiques. Philippe Gault est un fin connaisseur du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), depuis sa création et des arcanes du paysage audiovisuel français. Il décrypte pour nous les enjeux de la récente décision du Conseil d’Etat qui vient d’annuler la décision du CSA visant à retirer à Numéro 23 son autorisation d’émettre.

L’actualité et les échéances politiques à venir incitent à s’interroger de nouveau sur le devenir du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel, et avant tout sur sa capacité à jouer un rôle dans les mutations du secteur des médias audiovisuels qu’il a pour mission de réguler.

Le Conseil d’État vient de donner le coup de grâce aux pouvoirs de sanction du CSA en annulant le retrait de l’autorisation d’émettre de la chaîne de télévision Numéro 23. Cet arrêt du Conseil d’État vient après d’autres annulations des principales décisions du CSA, par exemple celle relative au refus du passage de LCI de chaîne gratuite en chaîne payante, passage qui est désormais une réalité.

Il ne s’agit pas ici de la simple annulation d’une décision individuelle affectant un acteur du secteur. Chacune de ces annulations ampute le CSA de pouvoirs qu’il croyait détenir, et lui impose de retenir des orientations contraires à celles qu’il avait cru bonnes pour fonder sa régulation. Il n’a plus d’autre recours que de devenir l’organisateur d’événements qui échappent à son contrôle.

On pourrait certes se féliciter que, face à une autorité administrative indépendante dotée de pouvoirs exorbitants par rapport à ceux qui régissent la liberté de la presse, ou l’internet, le Conseil d’État se montre un juge d’appel exigeant lorsque l’existence des chaînes est en jeu.

Pourtant, on ne saurait s’en contenter. De l’exemplarité supposée de l’emploi par le CSA de la sanction maximale, la disparition de la chaîne présumée fautive, on passe à son contraire. Il ne reste qu’une autorité désarmée en pratique, imprévisible dans ses actes et facteur d’insécurité par leur faiblesse.

Une nouvelle fois en pareille posture, le CSA produit, pour justification, la prétendue insuffisance de la loi qui ne lui donnerait pas les moyens de remplir sa mission. Cette excuse est un peu courte, quand on sait que le CSA est l’inspirateur des réécritures successives de la loi du 30 septembre 1986 sur la liberté de la communication audiovisuelle et qu’on connaît la patience dont il a bénéficié de la part des législateurs successifs.

Il faudra bien engager la production d’un nouvel acte législatif, en vue de moderniser et espérons-le de simplifier les objectifs d’intérêt général d’encadrement de l’audiovisuel national à l’ère du numérique. Néanmoins, la préparation de cet acte législatif ne saurait faire l’économie d’un bilan critique approfondi du CSA, ni se limiter à envisager un énième accroissement des compétences données par la loi à cette institution.

Philippe GAULT, ancien responsable syndical professionnel de l’audiovisuel.

 

Le 31 mars 2016

Le lobbying enfin réglementé 

Michel Sapin vient de présenter son projet de loi sur la transparence de la vie économique, si l’ensemble du dispositif est loin d’être parfait, quelques mesures intéressantes donnent enfin un cadre et une visibilité plus clairs aux activités de lobbying et c’est une bonne nouvelle !

Le lobbying a une mauvaise image. Certaines mauvaises pratiques sont en cause, il ne s’agit pas de les nier, ni de les minimiser, l’image véhiculée par certains médias, souvent caricaturale, ne facilite pas non plus la mise en avant d’une profession encore assez méconnue en France.

La loi Sapin 2 est donc intéressante car elle propose de poser des règles de fonctionnement qui devrait rendre le lobbying plus transparent. Il est prévu de créer un répertoire des lobbyistes qui sera mis en ligne et permettra de connaître les représentants d’intérêts ainsi que le champs de leurs actions.

Des règles de bonne conduite seront également édictées telles que l’interdiction de fournir des informations trompeuses, d’offrir des cadeaux de valeur significative, de revendre à des tiers des documents du gouvernement ou d’organiser des colloques avec des prises de paroles rémunérées dans des bâtiments administratifs…

Tout cela devrait relever du bon sens, et pourtant certaines méthodes du passé sont encore utilisées et elles participent à la mauvaise réputation du métier de lobbyiste. C’est pourquoi cette loi peut-être utile car elle va permettre de clarifier les choses. Néanmoins, elle reste perfectible et incomplète, Fabrice Alexandre, président de l’Association française des conseils en lobbying et affaires publiques (AFCL) et Laurent Mazille, président de l’Association professionnelle des responsables des Relations avec les pouvoirs publics (ARPP) ont signé dans Les Echos du mercredi 30 mars une tribune dans laquelle ils attirent l’attention sur certaines « zones d’ombre » du projet de loi : « flou dans la définition des représentants d’intérêts, risque de dénonciation calomnieuse, pouvoirs d’enquête mal encadrés, menaces sur la vie privée et le secret des affaires ».

Encore plus sévère pour le projet de loi, notamment sur le périmètre des représentants d’intérêts actuellement très mal défini, Jean-François Pécresse estime dans Les Echos, daté du 31 mars, que « l’Etat va s’arroger le pouvoir de trier entre les bons – bien évidemment les défenseurs de l’environnement – et les mauvais groupes de pression – les industriels quels qu’ils soient. Il décidera ainsi de ceux qui auront le droit de faire valoir des intérêts particuliers auprès des élus et des agents publics. Ce faisant, le gouvernement considère que les intérêts privés sont à priori contraires à l’intérêt général. »

Le débat parlementaire, s’il est serein, devrait permettre d’améliorer ce texte qui va, globalement, dans le bon sens, celui d’une véritable reconnaissance du lobbying comme élément de la vie démocratique qui participe à l’information des décideurs publics et à l’alimentation d’un indispensable débat dans la préparation des lois.

Le lobbying est également un formidable créateur de valeur pour l’entreprise : il permet d’envisager les points de blocage réglementaires ou sectoriels en amont, d’organiser avec la sphère publique un échange apaisé et transparent, il est également un outil indispensable pour susciter et accompagner les indispensables réformes dont la France a besoin.

Mathieu Quétel, président de Sountsou

Le 31 mars 2016

Primaire : la droite en zone de danger

Les candidats à la primaire de la droite se multiplient. La démarche tant redoutée par Les Républicains est donc déjà un succès, au moins en apparence. Elle pourrait néanmoins se transformer en bérézina si les tensions internes et les inévitables dérapages n’étaient pas gérés.

Le mardi 29 mars un bureau politique des Républicains (LR) mettait Nathalie Kosciusko-Morizet en minorité sur la question de l’appartenance partisane des parrains des candidats. Par 76 voix pour, 6 contre et une abstention, il a été décidé que la charte d’adhésion aux valeurs de la droite et du centre devait être signée par les parrains des candidats à la primaire. La candidate a eu beau dénoncer un changement des règles en cours de processus, rien n’y a fait, pire Nicolas Sarkozy a même revendiqué la possibilité d’amender encore les règles de la primaire d’ici le 20 novembre. Quelques heures avant cette réunion, Frédéric Péchenard, directeur général de LR et bras droit de Nicolas Sarkozy, jugeait « baroque » sur Europe 1 que Madame Kosciusko-Morizet puisse envisager de refaire parrainer par des élus de gauche. Ambiance…

La tension est forte au sein de LR. NKM n’est d’ailleurs pas la seule cible. La montée en puissance dans les sondages de Bruno Le Maire après sa déclaration de candidature l’expose également à quelques coups de griffes de ses adversaires. Pour le moment, aucun dérapage irréversible n’a été enregistré mais la campagne sera longue et les candidatures sont parfois le résultat de vieilles rancoeurs voire de haines sourdes.

L’entrée en piste de Geoffroy Didier a surpris. Le co-leader de la Droite Forte, avec Guillaume Peltier était un sarkozyste indéfectible. Son mentor doit donc être vraiment en difficulté pour qu’il se déclare si soudainement à moins que la candidature de celui qui souhaite incarner « la relève » ne se nourrisse d’autres motivations ?

De son côté, Michèle Alliot-Marie ne renonce pas à une éventuelle entrée en piste qui ferait d’elle la onzième candidate à cette primaire qui s’annonce disputée. Nicolas Sarkozy serait donc le douxième candidat, un chiffre porte bonheur ?

Cette volée de candidatures annonce en tout cas un vrai problème de leadership chez LR, on aurait pu imaginer que l’ancien président de la République, qui incarnait un recours il y a encore quelques mois, saurait s’imposer avec plus de panache, mais c’était avant son retour à la tête de l’UMP.

Pour ajouter un peu plus de tensions, Sens Commun (courant interne de LR issu de la Manif Pour Tous), La Droite Forte et le syndicat universitaire UNI ont annoncé la création du Collectif Horizon dont le but est de peser dans les débats de la primaire de la droite et de faire en sorte que les différents candidats prennent en compte leurs orientations dans leurs programmes. Ces courants internes, qui pèsent lourd au sein de LR, devraient donc parvenir à radicaliser certaines positions.

Si trois candidats semblent se détacher, Alain Juppé en tête, Nicolas Sarkozy en embuscade et Bruno Le Maire en challenger, rien n’est joué. L’ancien président de la République n’est pas encore entré officiellement en campagne, il prévoit d’engager vraiment la bataille qu’à la rentrée de septembre.

Jusque là, les candidats entament une sorte de plat assez traitre au cours duquel il va falloir démontrer ses capacités à tenir la distance et à séduire les parrains qui constituent la véritable clé d’entrée à la primaire. Or, le pari est loin d’être gagné pour chacun d’entre eux. On devrait donc assister à une première série de ralliements « négociés » avant le premier tour.

Puis, les choses sérieuses devraient commencer avec l’entrée en campagne de Nicolas Sarkozy. La primaire de la droite entrera alors dans sa véritable zone de danger, ses différents acteurs devront tout faire pour qu’elle ne se transforme pas en triangle des Bermudes.